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CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 23 MARS 2018

A 19h00

 

L’an deux mille dix-huit le vingt-trois du mois de mars, le Conseil municipal de la commune de MANZAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Manzat, sous la présidence de Monsieur José DA SILVA.

Présents :MM et Mmes DA SILVA -  COUCHARD - DOSTREVIE   VALLEIX - DE BRUYN – ECLACHE  -   CHAMBREUIL -    HENOT – MAZERON – DIOGON –

Excusés : Martine Rodriguez a donné pouvoir à Alicia Eclache

                Lilian Marquet a donné pouvoir à Coralie Diogon

                Claude Madiaure a donné pouvoir à Sophie Mazeron

                Laurent Renaud a donné pouvoir à PhilipeValleix

                                                                                            

Secrétaire de séance : Alicia Eclache

 

I – Vote du Budget Lotissement

Le budget lotissement s’équilibre

Monsieur la Maire rappelle qu’il reste 2 lots à vendre.

II – ASSAINISSEMENT

1) Schéma d’Assainissement : prescription d’une enquête publique.

Le Conseil Municipal a décidé de prescrire une enquête publique pour la modification de la carte de zonage d’assainissement de la commune.

2) Station de Sauterre

Le Conseil Municipal valide le choix de la Commission d’appel d’offre (CAO ) réunie le 23 mars 2018.

C’est la société Irrmann Papon de Chaptuzat qui a été retenue pour un montant de 20 366.60 € HT.

3) Tarification droit de branchement

Le Maire rappelle que le tarif du droit de branchement au réseau d’assainissement communal n’a pas augmenté depuis 2004.

Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif du droit de branchement au réseau d’assainissement à 1 500 € .

 III – Point sur le Patural.

Quatre parcelles sur les cinq sont pré-vendues.

Les travaux d’extension des réseaux vont débuter en avril (pendant les vacances)

Une étude de coût pour l’extension du réseau gaz a été demandée.

IV – Pump Track

Le Conseil Municipal valide le choix de la Commission d’appel d’offre (CAO ) réunie le 23 mars 2018. Il retient l’entreprise Partenaire Equipement de Chamalières pour un montant de travaux de  45 444 € TTC

V - Questions diverses.

 1) SATESE :

Le conseil Municipal décide , suite à la création de l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale (ADIT) il convient :

- de résilier la convention avec le Département pour la vérification des équipements d’assainissement (SATESE) cout 2017 : 1457.28 €

- d’adhérer à l’ADIT pour le même service. Le coût d’adhésion est de 1 € par habitant (1403 € ).

 

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