Conseil du 22 09 2017

 CONSEIL MUNICIPAL

22 SEPTEMBRE 2017

A 19h00

 

L’an deux mille dix-sept, le vingt-deux du mois de septembre, le Conseil municipal de la commune de MANZAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Manzat, sous la présidence de Monsieur José Da Silva.

Date de convocation du Conseil : 14 septembre 2017

Présents :MM et Mmes DA SILVA -  COUCHARD -  DOSTREVIE - VALLEIX – CHAMBREUIL- DE BRUYN –  RENAUD -  RODRIGUEZ – HENOT –   DIOGON - MAZERON -  ECLACHE -  MADIAURE – MARQUET .

Secrétaire de séance : Coralie DIOGON

 

I – Nombre d’adjoints

Suite à la démission de Madame Christine Colombier ,1ère adjointe au Maire, Il apparait que suivant l’ordre du tableau, Monsieur Olivier Couchard devient 1er adjoint, et Madame Corinne Dostrevie 2ème adjointe.

           

II – Centre de gestion

Le conseil municipal a décidé de reconduire les adhésions aux services « Pôle santé au travail » et « accompagnement gestion des inaptitudes » pour la période 2018/2020.

Le coût est de 150 € annuels pour chaque service.

        

III – Délégués :

1) SIEG :

Le conseil municipal a désigné comme délégués pour le SIEG du Puy de Dôme secteur intercommunal d’énergie.

Titulaire : José DA SILVA, Blanchet, Manzat

Suppléant : Bernard DE BRUYN, route de Blot, Manzat

 

2) Communauté de Communes

Rappel : selon l’ordre du tableau des élections, c’est Madame Corinne DOSTREVIE qui devient de fait conseillère communautaire.

 

3) Le conseil municipal a désigné  

Déléguée Ecole primaire : Martine Rodriguez.

 

Délégué suppléant au SMADC : Bernard De Bruyn.

 

4) Commissions, le conseil municipal a désigné :

Sécurité et incendie.

 Alicia Eclache ,référente.

 

Cadre de vie : Présidente : Corinne Dostrevie

Claude Madiaure, Laurent Renaud, José Da Silva

 

Enfance –Jeunesse :  Présidente : Martine Rodriguez

Bernard De Bruyn – Lilian Marquet - Coralie Diogon (CMJ)

 

IV -  Aménagement du Bourg

Le Conseil municipal a validé le cahier des charges établi en concertation avec Monsieur Favier du CAUE pour l’aménagement du bourg à l’arrière de la Mairie.

 

V - Questions diverses

1) Le Conseil municipal a validé son choix de confier l’Instruction des Autorisation du Droit du Sol à la Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge.

 

2) Zones humides

L’inventaire est terminé, la consultation publique a eu lieu du 30 juin au 31 juillet 2017, il n’y a pas eu de remarques.

Le Conseil municipal approuve la carte de l’inventaire des zones humides telle que présenté au public.

 

3) SEMERAP

Le conseil municipal a validé le projet d’avenant n°3 de la DSP SEMERAP, portant sur la révision tarifaire.